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Marques déposées par madame Frédérique Delbarre
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(Les) (la ) Capenoule(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Les) (la ) Capenoule(s)
Madame Frédérique Delbarre

Numéro de dépôt :
4601456
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
(Les) (la ) Capenoule(s) de Frédérique Delbarre

Présentation de la marque (Les) (la ) Capenoule(s)

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par madame Frédérique Delbarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (Les) (la ) Capenoule(s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Frédérique Delbarre domicilié(e) 1 bis Rue des Prévoyants - 59370 - Mons en baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame frederique Delbarre domicilié(e) 1 bis Rue des Prèvoyants - 59370 - MONS EN BAROEUL - France.

La marque (Les) (la ) Capenoule(s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Les) (la ) Capenoule(s) arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

Frédérique Delbarre a également déposé les autres marques suivantes : (LES ) CAPENOULES


Madame Frédérique Delbarre - 1 bis Rue des Prévoyants - 59370 - Mons en baroeul - France


Madame frederique Delbarre - 1 bis Rue des Prèvoyants - 59370 - MONS EN BAROEUL - France


Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Vêtements, Chapellerie, Chemise, tee shirts, sous vêtements ;

Bière ; Limonade ;

Divertissement ; activités culturelles.