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Marques déposées par Frederique Chardeau
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Caillebotte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Caillebotte
Frederique Chardeau
Jean-Jacques Chardeau

Numéro de dépôt :
3833325
Date de dépôt :
21/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Caillebotte de Frederique Chardeau

Présentation de la marque Caillebotte

Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par Frederique Chardeau et Jean-Jacques Chardeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caillebotte »

Les déposants sont Frederique Chardeau domicilié(e) 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France et Jean-Jacques Chardeau domicilié(e) 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederique Chardeau domicilié(e) 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16 18 21 24 25 34 35 38 41 42


Frederique Chardeau - 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France

Jean-Jacques Chardeau - 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France


Frederique Chardeau - 799 Route de Montfort - 40380 - POYARTIN - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565841 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;

Articles pour fumeurs ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Décoration intérieure ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Authentification d'oeuvres d'art.