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Marques déposées par madame Frederique CAEL
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HARLEY CUSTOM WORKSHOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARLEY CUSTOM WORKSHOP
Mme. Frederique CAEL

Numéro de dépôt :
4256674
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
HARLEY CUSTOM WORKSHOP de Frederique CAEL

Présentation de la marque HARLEY CUSTOM WORKSHOP

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par madame Frederique CAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARLEY CUSTOM WORKSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame Frederique CAEL domicilié(e) 12 RUE Eugéne Dupuis - 94043 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARLEY-DAVIDSON FRANCE, Mme. Frederique CAEL domicilié(e) 12 RUE Eugéne Dupuis - 94043 - CRETEIL - France.

La marque HARLEY CUSTOM WORKSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEY CUSTOM WORKSHOP arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


Mme. Frederique CAEL - 12 RUE Eugéne Dupuis - 94043 - CRETEIL - France


HARLEY-DAVIDSON FRANCE, Mme. Frederique CAEL - 12 RUE Eugéne Dupuis - 94043 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674460 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

ORGANISATION ET ENCADREMENT D'ATELIER DE CUSTOMISATION DE MOTO HARLEY-DAVIDSON DANS LE RESEAU OFFICIEL HARLEY-DAVIDSON.