elegansya
Présentation de la marque elegansya
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par madame Frédérique Borel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « elegansya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque elegansya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elegansya arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.
Frédérique Borel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12