Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Fréderique AMERIS
/
SECTION CORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION CORSE
Mr Fréderique AMERIS

Numéro de dépôt :
3246746
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
SECTION CORSE de Fréderique AMERIS

Présentation de la marque SECTION CORSE

Déposée le 16 septembre 2003 par monsieur Fréderique AMERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTION CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Fréderique AMERIS domicilié(e) 6 rue Monseigneur RIGO,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABOURET Nelly AVOCAT domicilié(e) 7 Bd de Gaulle,20200 BASTIA - 20200 - France.

La marque SECTION CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION CORSE est expirée depuis le 16 septembre 2013.


Mr Fréderique AMERIS - 6 rue Monseigneur RIGO,20200 BASTIA - 20200 - France


LABOURET Nelly AVOCAT - 7 Bd de Gaulle,20200 BASTIA - 20200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Vêtements, chaussures chapellerie.