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Marques déposées par monsieur Frédérik Hamont
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frame lignea
Marque enregistrée - Marque en vigueur

frame lignea
Monsieur Frédérik Hamont

Numéro de dépôt :
4630669
Date de dépôt :
07/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2030
frame lignea de Frédérik Hamont

Présentation de la marque frame lignea

Déposée par voie électronique le 7 mars 2020 par monsieur Frédérik Hamont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « frame lignea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Frédérik Hamont domicilié(e) 4 impasse Charron - 66750 - Saint Cyprien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur frédérik Hamont domicilié(e) 4 Impasse Charron - 66750 - Saint Cyprien - France.

La marque frame lignea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frame lignea arrivera à expiration en date du 7 mars 2030.


Monsieur Frédérik Hamont - 4 impasse Charron - 66750 - Saint Cyprien - France


Monsieur frédérik Hamont - 4 Impasse Charron - 66750 - Saint Cyprien - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Construction.