Marque expirée - Marque en non vigueur
Commanderie des Hospitaliers
Numéro de dépôt :
3699896
Date de dépôt :
19/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2019
Présentation de la marque Commanderie des Hospitaliers
Déposée le 19 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) frederics wines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Commanderie des Hospitaliers »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commanderie des Hospitaliers est expirée depuis le 19 décembre 2019.
frederics wines a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31