FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1706643
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021
Présentation de la marque BEATRIX POTTER
Déposée le 20 novembre 1991 par la société étrangère FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEATRIX POTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED domicilié(e) Bath Road, Harmondsworth, MIDDLESEX UB7 0DA - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque BEATRIX POTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERICK WARNE & COMPANY LIMITED, Société de droit britannique - Bath Road, Harmondsworth, MIDDLESEX UB7 0DA - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208107 - Publication au BOPI 2001-10-17
Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478071 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19
Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 21 mai 2012 - Changement d'adresse n°576058 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21
Inscription le 24 février 2020 - Changement d'adresse n°780993 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;préparations de toilette non médicamenteuses, savons, savons désodorisants, bains moussants, gels pour la douche, parfums et parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, produits pour les soins des cheveux;dentifrices, pâtes dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, produits diététiques pour enfants et malades, préparations à base de vitamines, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;couches;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;enregistrements sonores et visuels, films cinématographiques,supports d'enregistrements sonores et magnétoscopes, appareils de projection, lecteurs de cassettes et de disques, appareils de jeux électriques et électroniques, jeux vidéo, programmes d'ordinateurs enregistrés, caméras, lunettes, appareils pour la génération de sons;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Instruments de musique, boites à musique, jouets musicaux;figurines musicales, mécanismes musicaux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;livres, magazines et bandes dessinées, imprimés, publications imprimées, stylos, crayons, marqueurs, pastels, fusains, boites à stylos, grattoirs, règles, taille-crayons, images, tableaux, peintures, gravures, empreintes, affiches, tampons encreurs, carnets, calepins, tableaux d'affichage, décalcomanies, étiquettes gommées, cartes, cartes postales, marques pour livre, dessous de carafe en papier, serre-livres, presse-papier, patrons,modèles en papier pour le tricot, la broderie et la couture;calendriers et agendas, diagrammes, graphiques de mesure de la hauteur, chapeaux en papier, langes en papier, couvertures de livres et signets, papier d'emballage, étiquettes pour cadeaux, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes à démaquiller en papier, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;ustensiles et matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets pour la décoration, encadrements, figurines, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique;articles de décorations et artistiques, coussins, oreillers,matériel de couchage à l'exclusion du linge, articles en plastiques, rayons à livres, étagères, plaques de portes;crochets non métalliques et porte-manteaux non métalliques pour suspendre des vêtements, mobiles (décorations), lits, lits d'enfants, berceaux, chaises hautes, lits de camp, porte-bébés, objets d'art et d'artisanat, poubelles et conteneurs ou récipients non métalliques pour les déchets.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;articles et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes;figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, articles de décoration et artistique, ustensiles et récipients pour la toilette et les cosmétiques, articles et matériels de nettoyage, articles de toilette;articles en céramiques, tasses, saucières, chopes, cruches et pots, gobelets non en métal précieux, plats, bols, verres, ornements: travaux d'art et d'artisanat;plateaux à usage domestique non en métaux précieux,ronds de serviettes non en métaux précieux, dessous de carafes non en papier et autre que linge de table, boutons (poignées en porcelaine), pots à thé et à café (non en métal précieux) articles pour chambres d'enfants, boites à savons, tirelires non métalliques, chauffe-biberons non électriques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, rideaux en matière textiles, serviettes de toilette, torchons et essuie-mains en matieres textiles, gants de toilette et serviettes de toilette pour se laver le visage;draps, couvre-lits, couvertures, couettes, taies d'oreillers, nappes de table, ronds de table (non en papier), dessous de carafe (linge de table);serviettes à démaquiller en matières textiles;stores en matière textile, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaÇant les draps), sacs en tissus, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de protection pour meubles, étuis de bouillottes en tissus, pochettes en tissus pour contenir des vêtements de nuit.Vêtements, gants, mitaines, tabliers (vêtements) et tabards, couches (lingerie), tricots (vêtements), maillots à manches courtes et maillots à manches longues;bonneterie, chaussons tricotés pour bébés;chaussures, bottes, souliers et pantoufles, chausses, bottines d'intérieur, bottines pour enfants, chapellerie;coiffures (chapellerie), cravates, ceintures (habillement), écussons (brodés), visières pour le soleil (chapellerie).Jeux, jouets;puzzles, poupées et marionnettes et leurs vêtements, appareils de jeux électriques et électroniques, jeux ordinateurs, jouets en tissus et en peluche, mobiles (jouets), hochets, jeux de cubes, balles, ballons;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;ornements et décorations, décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao et succédanés de ces produits, sucre, riz, tapioca, sagouet préparations faites à partir de ces produits pour la consommation humaine, préparations à base de céréales et/ou farine pour la consommation humaine;farines et préparations faites de céréales, petits déjeuners à base de cérales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolats, produits de chocolats, glaces comestibles, crèmes glacées et confiserie de crèmes glacées;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BEATRIX POTTER"