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Marques déposées par monsieur Frédérick Gausset
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ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM
M. Frédérick Gausset

Numéro de dépôt :
4114726
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM de Frédérick Gausset

Présentation de la marque ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par monsieur Frédérick Gausset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Frédérick Gausset domicilié(e) lieu-dit le Château - 42460 - Jarnosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédérick Gausset domicilié(e) lieu-dit le Château - 42460 - Jarnosse - France.

La marque ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART HOUSE CREATEUR DE MAISONS VERTES WWW.ART-HOUSE-PROJECT.COM est expirée depuis le 1 septembre 2024.


M. Frédérick Gausset - lieu-dit le Château - 42460 - Jarnosse - France


M. Frédérick Gausset - lieu-dit le Château - 42460 - Jarnosse - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.