Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK LADY MADE IN FRANCE
M. FREDERICK GARNIER

Numéro de dépôt :
4320501
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLACK LADY MADE IN FRANCE de FREDERICK GARNIER

Présentation de la marque BLACK LADY MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par monsieur FREDERICK GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK LADY MADE IN FRANCE »

Le déposant est monsieur FREDERICK GARNIER domicilié(e) 5 BIS CHEMIN DE LONGO MAI - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BARON GARNIER, M. FREDERIC GARNIER domicilié(e) 5 CHEMIN DE LONGO MAI - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

FREDERICK GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE BARON GARNIER , la p'tite française


M. FREDERICK GARNIER - 5 BIS CHEMIN DE LONGO MAI - 06600 - ANTIBES - France


LE BARON GARNIER, M. FREDERIC GARNIER - 5 CHEMIN DE LONGO MAI - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720165 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.