Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW YORK BREAK La pause originale
M. frédéric zammit, Agissant pour le compte de la société "SAS NEW YORK BREAK" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4026314
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2023
NEW YORK BREAK La pause originale de frédéric zammit

Présentation de la marque NEW YORK BREAK La pause originale

Déposée par voie électronique le 11 août 2013 par monsieur frédéric zammit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW YORK BREAK La pause originale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur frédéric zammit domicilié(e) 290 Chemin des FILLOLS - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frédéric zammit domicilié(e) 290 Chemin des FILLOLS - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

La marque NEW YORK BREAK La pause originale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW YORK BREAK La pause originale est expirée depuis le 11 août 2023.


M. frédéric zammit, Agissant pour le compte de la société "SAS NEW YORK BREAK" en cours de formation - 290 Chemin des FILLOLS - 83210 - SOLLIES-PONT - France


M. frédéric zammit - 290 Chemin des FILLOLS - 83210 - SOLLIES-PONT - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.