Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT Ô NOIX
Monsieur Frédéric VILLEFER

Numéro de dépôt :
4438405
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
SAINT Ô NOIX de Frédéric VILLEFER

Présentation de la marque SAINT Ô NOIX

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur Frédéric VILLEFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT Ô NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Frédéric VILLEFER domicilié(e) Péchalifour - 24220 - Saint Cyprien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric VILLEFER domicilié(e) Péchalifour - 24220 - Saint Cyprien - France.

La marque SAINT Ô NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT Ô NOIX arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

Frédéric VILLEFER a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DES CROQUANTS , CAMEILLAC , Brebis Cub'


Monsieur Frédéric VILLEFER - Péchalifour - 24220 - Saint Cyprien - France


Monsieur Frédéric VILLEFER - Péchalifour - 24220 - Saint Cyprien - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.