Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASiL
Monsieur Frédéric VIGNERON
Madame Lisa BUREAU

Numéro de dépôt :
4682432
Date de dépôt :
15/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2030
ASiL de Frédéric VIGNERON

Présentation de la marque ASiL

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2020 par monsieur Frédéric VIGNERON et madame Lisa BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASiL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Les déposants sont monsieur Frédéric VIGNERON domicilié(e) 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et madame Lisa BUREAU domicilié(e) 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric VIGNERON domicilié(e) 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque ASiL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASiL arrivera à expiration en date du 15 septembre 2030.


Monsieur Frédéric VIGNERON - 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France

Madame Lisa BUREAU - 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Monsieur Frédéric VIGNERON - 141 BOULEVARD FRANCOIS MITTERRAND - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.