Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE BLACK CAT
M. FREDERIC VIGLIANO
Mme. SANDRINE VIGLIANO

Numéro de dépôt :
4270329
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE BLACK CAT de FREDERIC VIGLIANO

Présentation de la marque THE BLACK CAT

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par monsieur FREDERIC VIGLIANO et madame SANDRINE VIGLIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE BLACK CAT »

Les déposants sont monsieur FREDERIC VIGLIANO domicilié(e) 20 TER CHEMIN De MESPLEDE - 64121 - MONTARDON - France et madame SANDRINE VIGLIANO domicilié(e) 20 TER CHEMIN DE MESPLEDE - 64121 - MONTARDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAPASON, M. ALEXANDRE BARDAJI domicilié(e) 26 CHEMIN De Teulou - 64110 - GELOS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43


M. FREDERIC VIGLIANO - 20 TER CHEMIN De MESPLEDE - 64121 - MONTARDON - France

Mme. SANDRINE VIGLIANO - 20 TER CHEMIN DE MESPLEDE - 64121 - MONTARDON - France


DIAPASON, M. ALEXANDRE BARDAJI - 26 CHEMIN De Teulou - 64110 - GELOS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703962 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .