Marque enregistrée - Marque en vigueur

Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint Etienne
Monsieur Frédéric VERGNE

Numéro de dépôt :
4617761
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
Manufacture Française d\'Armes et Cycles de Saint Etienne de Frédéric VERGNE

Présentation de la marque Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint Etienne

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur Frédéric VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint Etienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric VERGNE domicilié(e) La Goutte - 19260 - VEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric VERGNE domicilié(e) La Goutte - 19260 - VEIX - France.

La marque Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint Etienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint Etienne arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.


Monsieur Frédéric VERGNE - La Goutte - 19260 - VEIX - France


Monsieur Frédéric VERGNE - La Goutte - 19260 - VEIX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; objets d'art gravés.