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Marques déposées par monsieur Frédéric Vélaye
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COSAAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSAAN
Monsieur Frédéric Vélaye

Numéro de dépôt :
4511657
Date de dépôt :
29/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2028
COSAAN de Frédéric Vélaye

Présentation de la marque COSAAN

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2018 par monsieur Frédéric Vélaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Frédéric Vélaye domicilié(e) 72, avenue de l'europe - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Vélaye domicilié(e) 72, avenue de l'europe - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

La marque COSAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAAN arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.


Monsieur Frédéric Vélaye - 72, avenue de l'europe - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Monsieur Frédéric Vélaye - 72, avenue de l'europe - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.