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Marques déposées par monsieur FREDERIC VALETTE
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bastide gueissard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bastide gueissard
Monsieur FREDERIC VALETTE

Numéro de dépôt :
4652498
Date de dépôt :
01/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2030
bastide gueissard de FREDERIC VALETTE

Présentation de la marque bastide gueissard

Déposée par voie électronique le 1 juin 2020 par monsieur FREDERIC VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bastide gueissard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur FREDERIC VALETTE domicilié(e) 1384 CHEMIN DU SAUVET - 83270 - ISAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bastide gueissard, Monsieur FREDERIC VALETTE domicilié(e) 1384 CHEMIN DU SAUVET - 83270 - ISAINT CYR SUR MER - France.

La marque bastide gueissard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bastide gueissard arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.


Monsieur FREDERIC VALETTE - 1384 CHEMIN DU SAUVET - 83270 - ISAINT CYR SUR MER - France


bastide gueissard, Monsieur FREDERIC VALETTE - 1384 CHEMIN DU SAUVET - 83270 - ISAINT CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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