Marque enregistrée - Marque en vigueur

SGAI
M. FREDERIC VALAT

Numéro de dépôt :
4353483
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
SGAI de FREDERIC VALAT

Présentation de la marque SGAI

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par monsieur FREDERIC VALAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SGAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC VALAT domicilié(e) LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC VALAT domicilié(e) LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France.

La marque SGAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGAI arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


M. FREDERIC VALAT - LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France


M. FREDERIC VALAT - LE VILLAGE - 30580 - SEYNES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Travaux de bureau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques .