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Marques déposées par monsieur frederic vachey
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Pays Oval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays Oval
M. frederic vachey

Numéro de dépôt :
3927638
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/06/2022
Pays Oval de frederic vachey

Présentation de la marque Pays Oval

Déposée le 17 juin 2012 par monsieur frederic vachey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pays Oval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur frederic vachey domicilié(e) 945 chemin garatia - 64900 - Mouguerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic vachey domicilié(e) 945 chemin garatia - 64900 - Mouguerre - France.

La marque Pays Oval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays Oval est expirée depuis le 17 juin 2022.

frederic vachey a également déposé les autres marques suivantes : La peña , Le Baskito


M. frederic vachey - 945 chemin garatia - 64900 - Mouguerre - France


M. frederic vachey - 945 chemin garatia - 64900 - Mouguerre - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.