Marque enregistrée - Marque en vigueur

J A M CUISINE HOME -MADE
Monsieur FREDERIC VACHERIE

Numéro de dépôt :
4399383
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
J A M CUISINE HOME -MADE de FREDERIC VACHERIE

Présentation de la marque J A M CUISINE HOME -MADE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur FREDERIC VACHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J A M CUISINE HOME -MADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC VACHERIE domicilié(e) TRAVERSE VILLAMONT - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONZANINI ET ASSOCIES, Madame PATRICIA BONZANINI domicilié(e) 2 Rue Paul Négrin, Résidence Artémis - 06150 - Cannes La Bocca - France.

La marque J A M CUISINE HOME -MADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J A M CUISINE HOME -MADE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

FREDERIC VACHERIE a également déposé les autres marques suivantes : L'Antidote


Monsieur FREDERIC VACHERIE - TRAVERSE VILLAMONT - 06110 - LE CANNET - France


CABINET BONZANINI ET ASSOCIES, Madame PATRICIA BONZANINI - 2 Rue Paul Négrin, Résidence Artémis - 06150 - Cannes La Bocca - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.