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Marques déposées par monsieur Frederic TRUCHON-BARTES
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Activ'Ity
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Activ'Ity
Monsieur Frederic TRUCHON-BARTES

Numéro de dépôt :
4535587
Date de dépôt :
20/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2029
Activ\'Ity de Frederic TRUCHON-BARTES

Présentation de la marque Activ'Ity

Déposée par voie électronique le 20 mars 2019 par monsieur Frederic TRUCHON-BARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Activ'Ity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Frederic TRUCHON-BARTES domicilié(e) 18 chemin du moulin Carron - 61930 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITY Consulting, Monsieur Frederic TRUCHON-BARTES domicilié(e) 18 chemin du moulin Carron - 61930 - ECULLY - France.

La marque Activ'Ity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ'Ity arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.


Monsieur Frederic TRUCHON-BARTES - 18 chemin du moulin Carron - 61930 - ECULLY - France


ITY Consulting, Monsieur Frederic TRUCHON-BARTES - 18 chemin du moulin Carron - 61930 - ECULLY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.