Marque enregistrée - Marque en vigueur

DiNature
M. Frédéric Trollat, Agissant pour le compte de la société "TROLLAT SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4305364
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
DiNature de Frédéric Trollat

Présentation de la marque DiNature

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par monsieur Frédéric Trollat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DiNature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric Trollat domicilié(e) 499 Chemin des Ecluses - 07410 - Colombier-le-Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fréderic Trollat domicilié(e) 499 CHEMIN des Ecluses - 07410 - Colombier le Vieux - France.

La marque DiNature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiNature arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


M. Frédéric Trollat, Agissant pour le compte de la société "TROLLAT SAS" en cours de formation - 499 Chemin des Ecluses - 07410 - Colombier-le-Vieux - France


M. Fréderic Trollat - 499 CHEMIN des Ecluses - 07410 - Colombier le Vieux - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.