Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par monsieur Frédéric Tristan d'Avella et monsieur Thibaut d'Avella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terre des Riceys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Les déposants sont monsieur Frédéric Tristan d'Avella domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France et monsieur Thibaut d'Avella domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'Avella-Garnier, M. Thibaut d'Avella domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France.
La marque Terre des Riceys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frédéric Tristan d'Avella - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France
M. Thibaut d'Avella - 36 rue du Général Leclerc - 10340 - Les Riceys - France
d'Avella-Garnier, M. Thibaut d'Avella - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Terre des Riceys"
