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Marques déposées par Frédéric TOUZEY
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HEITZ SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEITZ SYSTEM
Frédéric TOUZEY

Numéro de dépôt :
3486738
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
HEITZ SYSTEM de Frédéric TOUZEY

Présentation de la marque HEITZ SYSTEM

Déposée le 6 mars 2007 par Frédéric TOUZEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEITZ SYSTEM »

Le déposant est Frédéric TOUZEY domicilié(e) 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric TOUZEY domicilié(e) 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITZ SYSTEM est expirée depuis le 6 mars 2017.


Frédéric TOUZEY - 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France


Frédéric TOUZEY - 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722151 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.