Déposée le 6 mars 2007 par Frédéric TOUZEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEITZ SYSTEM »
Le déposant est Frédéric TOUZEY domicilié(e) 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric TOUZEY domicilié(e) 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITZ SYSTEM est expirée depuis le 6 mars 2017.
Frédéric TOUZEY - 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France
Frédéric TOUZEY - 439 Avenue de l'argensol,84100 ORANGE - 84100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722151 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEITZ SYSTEM"
