TAM
Présentation de la marque TAM
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Frederic TOURNANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAM est expirée depuis le 16 décembre 2023.
Frederic TOURNANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15