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Marques déposées par monsieur Frédéric TORRUELLA
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IN THE BOX DECHETS MEDICAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN THE BOX DECHETS MEDICAUX
M. Frédéric TORRUELLA

Numéro de dépôt :
3977784
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
IN THE BOX DECHETS MEDICAUX de Frédéric TORRUELLA

Présentation de la marque IN THE BOX DECHETS MEDICAUX

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur Frédéric TORRUELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN THE BOX DECHETS MEDICAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Frédéric TORRUELLA domicilié(e) 86 rue Josephine - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric TORRUELLA domicilié(e) 86 rue Josephine - 33300 - Bordeaux - France.

La marque IN THE BOX DECHETS MEDICAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN THE BOX DECHETS MEDICAUX est expirée depuis le 28 janvier 2023.


M. Frédéric TORRUELLA - 86 rue Josephine - 33300 - Bordeaux - France


M. Frédéric TORRUELLA - 86 rue Josephine - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.