Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE FOOT
Frédéric THERASSE
J Louis ANDRÉ

Numéro de dépôt :
98725069
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PLANETE FOOT

Déposée le 23 mars 1998 par Frédéric THERASSE et J Louis ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE FOOT »

Les déposants sont Frédéric THERASSE, domicilié(e) Chemin du Chateau d'eau, 13510 Eguilles - France et J Louis ANDRÉ, domicilié(e) Chemin du Chateau d'eau, 13510 Eguilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIA BPZ Mr F. THERASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 32

Frédéric THERASSE a également déposé les autres marques suivantes : 1998 L'EMOTION LA CUVEE du Football , 1998 La Coupe du SIECLE , COUPE DE FOOT , CUVEE GOAL , LE MONDE EST FOOT 1998 , 1998 PLANETE FOOT CUVEE DU FOOTBALL


Frédéric THERASSE - Chemin du Chateau d'eau, 13510 Eguilles - France

J Louis ANDRÉ - Chemin du Chateau d'eau, 13510 Eguilles - France


SOFIA BPZ Mr F. THERASSE - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287313 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288110 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table - serviettes de table Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café Farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure ; poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.