Déposée le 20 mars 1998 par FREDERIC THERASSE et JEAN-LOUIS ANDRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUPE DE FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Les déposants sont FREDERIC THERASSE, domicilié(e) CHEMIN DU CHATEAU D'EAU, 13510 EGUILLES - France et JEAN-LOUIS ANDRÉ, domicilié(e) CHEMIN DU CHATEAU D'EAU, 13510 EGUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. LOUIS ANDRÉ - SOFIA - France.
La marque COUPE DE FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC THERASSE - CHEMIN DU CHATEAU D'EAU, 13510 EGUILLES - France
JEAN-LOUIS ANDRÉ - CHEMIN DU CHATEAU D'EAU, 13510 EGUILLES - France
J. LOUIS ANDRÉ - SOFIA - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329874 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons, non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour les boissons - Tissus à usage textile. Couvertures de lits et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jouets, jeux ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration par arbre de Noël Boissons alcooliques à l'exception des bières - Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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