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Marques déposées par FREDERIC TEJERA
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CONDUITE SURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONDUITE SURE
FREDERIC TEJERA

Numéro de dépôt :
3792453
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CONDUITE SURE de FREDERIC TEJERA

Présentation de la marque CONDUITE SURE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par FREDERIC TEJERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDUITE SURE »

Le déposant est FREDERIC TEJERA domicilié(e) 7 BIS RUE D'AUVERGNE - 91120 - PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDUITE SURE domicilié(e) 7 BIS RUE D'AUVERGNE - 91120 - PALAISEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41


FREDERIC TEJERA - 7 BIS RUE D'AUVERGNE - 91120 - PALAISEAU - France


CONDUITE SURE - 7 BIS RUE D'AUVERGNE - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582037 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Transport ;

Éducation ; formation.