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Marques déposées par monsieur Frederic TAVERNIER
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e-mosys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-mosys
Monsieur Frederic TAVERNIER

Numéro de dépôt :
4591755
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
e-mosys de Frederic TAVERNIER

Présentation de la marque e-mosys

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par monsieur Frederic TAVERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-mosys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Frederic TAVERNIER domicilié(e) 6 avenue Georges GOUSSOT - 94100 - st maur des fosses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-mosys, Monsieur Frederic TAVERNIER domicilié(e) 6 avenue Georges GOUSSOT - 94100 - st maur des fosses - France.

La marque e-mosys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-mosys arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.


Monsieur Frederic TAVERNIER - 6 avenue Georges GOUSSOT - 94100 - st maur des fosses - France


e-mosys, Monsieur Frederic TAVERNIER - 6 avenue Georges GOUSSOT - 94100 - st maur des fosses - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.