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Marques déposées par monsieur Frédéric SUDRE
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Ô TOULOUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ô TOULOUSE
M. Frédéric SUDRE

Numéro de dépôt :
4280178
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
Ô TOULOUSE de Frédéric SUDRE

Présentation de la marque Ô TOULOUSE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Frédéric SUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ô TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Frédéric SUDRE domicilié(e) 17 rue Pharaon - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Géraldine Lazorthes domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque Ô TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô TOULOUSE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

Frédéric SUDRE a également déposé les autres marques suivantes : CAPORAL


M. Frédéric SUDRE - 17 rue Pharaon - 31000 - Toulouse - France


Mme. Géraldine Lazorthes - 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 20 décembre 2016 - Renonciation partielle n°691220 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 6 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695994 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-06

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731873 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Bières, y compris les bières pauvres en alcool et sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres, vins, spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.