M. Frédéric SPEYSER, Agissant pour le compte de la société "GROUPE PREYSSE SAS" en cours de formation, GROUPE PREYSSE
Numéro de dépôt :
4301594
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
Présentation de la marque Y PREYSSE AVIATION
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par monsieur Frédéric SPEYSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Y PREYSSE AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est monsieur Frédéric SPEYSER domicilié(e) Le Belmont, 4 rue du 18 août 1944 - 74100 - Annemasse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric SPEYSER, GROUPE PREYSSE domicilié(e) Le Belmont, 4 RUE 18 août 1944 - 74100 - Annemasse - France.
La marque Y PREYSSE AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y PREYSSE AVIATION arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
Frédéric SPEYSER a également déposé les autres marques suivantes : TECTO STYLE
M. Frédéric SPEYSER, Agissant pour le compte de la société "GROUPE PREYSSE SAS" en cours de formation, GROUPE PREYSSE - Le Belmont, 4 rue du 18 août 1944 - 74100 - Annemasse - France
M. Frédéric SPEYSER, GROUPE PREYSSE - Le Belmont, 4 RUE 18 août 1944 - 74100 - Annemasse - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 20 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764364 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-20
Véhicules ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Y PREYSSE AVIATION"
