Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT Solution
Frédéric Sohier, Agissant pour le compte de la société "IT Solution" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3809909
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2021
IT Solution de Frédéric Sohier

Présentation de la marque IT Solution

Déposée par voie électronique le 26 février 2011 par Frédéric Sohier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IT Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Frédéric Sohier, Agissant pour le compte de la société "IT Solution" en cours de formation domicilié(e) 66 Rue de Marignan - 94210 - La Varenne Saint Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Sohier domicilié(e) 66 Rue de Marignan - 94210 - La Varenne Saint Hilaire - France.

La marque IT Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT Solution est expirée depuis le 26 février 2021.


Frédéric Sohier, Agissant pour le compte de la société "IT Solution" en cours de formation - 66 Rue de Marignan - 94210 - La Varenne Saint Hilaire - France


Frédéric Sohier - 66 Rue de Marignan - 94210 - La Varenne Saint Hilaire - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.