Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine
M. frederic soddu
Mme. natacha soddu

Numéro de dépôt :
4105195
Date de dépôt :
14/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2024
Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine de frederic soddu

Présentation de la marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2014 par monsieur frederic soddu et madame natacha soddu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont monsieur frederic soddu domicilié(e) 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France et madame natacha soddu domicilié(e) 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frederic soddu domicilié(e) 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France.

La marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine est expirée depuis le 14 juillet 2024.


M. frederic soddu - 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France

Mme. natacha soddu - 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France


M. frederic soddu - 71 impasse du rouve, les claux - 83610 - collobrières - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Bières.