Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine
Présentation de la marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine
Déposée par voie électronique le 14 juillet 2014 par monsieur frederic soddu et madame natacha soddu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie des Maures;Bière Saint Pons;Bière Sainte Marguerite;Bière Sainte Anne;Bière la Condamine est expirée depuis le 14 juillet 2024.
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47