Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-colect
Monsieur frederic sodavalle
Monsieur patrice bertana

Numéro de dépôt :
4607059
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
E-colect de frederic sodavalle

Présentation de la marque E-colect

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par monsieur frederic sodavalle et monsieur patrice bertana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-colect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur frederic sodavalle domicilié(e) 1 rue des épées - 84130 - le pontet - France et monsieur patrice bertana domicilié(e) 95 avenue saint maurice - 34250 - palavas les flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur frederic sodavalle domicilié(e) 1 rue des épées - 84130 - le pontet - France.

La marque E-colect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-colect arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.


Monsieur frederic sodavalle - 1 rue des épées - 84130 - le pontet - France

Monsieur patrice bertana - 95 avenue saint maurice - 34250 - palavas les flots - France


Monsieur frederic sodavalle - 1 rue des épées - 84130 - le pontet - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.