Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hot Agency
frederic singer
crea2f, sarl

Numéro de dépôt :
3670289
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Hot Agency de frederic singer

Présentation de la marque Hot Agency

Déposée par voie électronique le 12 août 2009 par frederic singer et la Société à Responsabilité Limité (SARL) crea2f auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hot Agency »

Les déposants sont frederic singer domicilié(e) 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) crea2f domicilié(e) 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, crea2f domicilié(e) 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

frederic singer a également déposé les autres marques suivantes : libertinby.net , toulouseby.net


frederic singer - 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France

crea2f, sarl - 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France - SIREN 4


crea2f - 15 avenue d'occitanie - 31520 - ramonville - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 14 avril 2010 - Rejet total n°521616 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.