Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par monsieur Frédéric SIMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SARACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Frédéric SIMON domicilié(e) 18 allée des prés du haut - 78630 - Orgeval - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric SIMON domicilié(e) 18 allée des prés du haut - 78630 - Orgeval - France.
La marque SARACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARACE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.
M. Frédéric SIMON - 18 allée des prés du haut - 78630 - Orgeval - France
M. Frédéric SIMON - 18 allée des prés du haut - 78630 - Orgeval - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelée, confiture ;
Biscuiterie, farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : biscuiterie, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, noix, noisettes et amandes préparées, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz ; farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; .
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