Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frédéric Sieuzac
/
Le Couturier du Son
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Couturier du Son
Monsieur Frédéric Sieuzac

Numéro de dépôt :
4673676
Date de dépôt :
10/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2030
Le Couturier du Son de Frédéric Sieuzac

Présentation de la marque Le Couturier du Son

Déposée par voie électronique le 10 août 2020 par monsieur Frédéric Sieuzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Couturier du Son » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric Sieuzac domicilié(e) 16 rue du Cloître Notre Dame - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Sieuzac domicilié(e) 16 rue du Cloître Notre Dame - 75004 - Paris - France.

La marque Le Couturier du Son a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Couturier du Son arrivera à expiration en date du 10 août 2030.


Monsieur Frédéric Sieuzac - 16 rue du Cloître Notre Dame - 75004 - Paris - France


Monsieur Frédéric Sieuzac - 16 rue du Cloître Notre Dame - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Fichiers de musique téléchargeables, bandes audiovisuelles, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de son (musicaux ou non) à usage interactif ou non, appareil électronique numérique autonome pour la transmission du son et logiciel y afférant, appareil pour la transmission et la reproduction du son ;

Bandes musicales ;

Gestion d’affaires pour le compte d’artistes interprètes ou exécutants, services de vente au détail en ligne de musique numérique téléchargeables ;

Location d’enregistrement sonore, services de disc-jockeys, production d’oeuvres musicales, services de composition musicale, service d’édition musicales, service d’enregistrement des sons et des images (studio d’enregistrement), mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, services d’ingénieur du son.