Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMELIA
Frédéric Sèveran

Numéro de dépôt :
3544176
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2017
NUMELIA de Frédéric Sèveran

Présentation de la marque NUMELIA

Déposée le 13 décembre 2007 par Frédéric Sèveran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMELIA »

Le déposant est Frédéric Sèveran domicilié(e) 1 impasse mes amours,13127 VITROLLES - 13127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Sèveran domicilié(e) 1 impasse mes amours,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMELIA est expirée depuis le 13 décembre 2017.

Frédéric Sèveran a également déposé les autres marques suivantes : EDOCEOS


Frédéric Sèveran - 1 impasse mes amours,13127 VITROLLES - 13127 - France


Frédéric Sèveran - 1 impasse mes amours,13127 VITROLLES - 13127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.