Monsieur Frédéric SEVENON Monsieur Yassine RIAHI Monsieur Vincent DUBOST
Numéro de dépôt :
3128511
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
Présentation de la marque PASTA RICCA
Déposée le 29 octobre 2001 par monsieur Frédéric SEVENON, monsieur Yassine RIAHI, monsieur Vincent DUBOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTA RICCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Les déposants sont monsieur Frédéric SEVENON domicilié(e) 64 avenue Jean Moulin, 75014 PARIS - France, monsieur Yassine RIAHI domicilié(e) 3 square du Midi, 95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE - France, monsieur Vincent DUBOST domicilié(e) 1 passage du Château, 78600 MAISON LAFFITTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque PASTA RICCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA RICCA est expirée depuis le 29 octobre 2011.
Monsieur Frédéric SEVENON - 64 avenue Jean Moulin, 75014 PARIS - France
Monsieur Yassine RIAHI - 3 square du Midi, 95800 CERGY SAINT CHRISTOPHE - France
Monsieur Vincent DUBOST - 1 passage du Château, 78600 MAISON LAFFITTE - France
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de livraison de plats cuisinés et préparés. Services de restauration (alimentation, repas) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre service, traiteur.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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