Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOLATERIE FREDERIC
FREDERIC SERVICES

Numéro de dépôt :
4442579
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
CHOCOLATERIE FREDERIC de FREDERIC SERVICES

Présentation de la marque CHOCOLATERIE FREDERIC

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par FREDERIC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est FREDERIC SERVICES domicilié(e) 1 Rue André Citroën - 68127 - Sainte-Croix-En-Plaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CHOCOLATERIE FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATERIE FREDERIC arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

FREDERIC SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC , FREDERIC CHOCOLATIER , CHOCOLAT FREDERIC


FREDERIC SERVICES - 1 Rue André Citroën - 68127 - Sainte-Croix-En-Plaine - France


CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Beurre de cacao à usage alimentaire, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, confitures, raisins secs ;

Lapins en chocolat, oeufs en chocolat, bonbons au chocolat fourrés, sucreries enrobées de chocolat, chocolats à l'alcool, chocolat en forme de coquillage, décorations comestibles pour sapin de Noël, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, chocolat, confiserie, sucreries, produits dérivés du cacao, pâte d'amandes, praliné, pain et pâtisserie, sucre, miel, sirop de mélasse, barres de céréales, biscuits, boissons à base de cacao, bonbons, caramel (bonbons), décorations en chocolat pour gâteaux, pâte de fruits (confiserie), petits fours (pâtisseries), poudre pour gâteaux, levure, poudre pour lever, glace à rafraîchir ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Lapins en chocolat, oeufs en chocolat, bonbons au chocolat fourrés, sucreries enrobées de chocolat, chocolats à l'alcool, chocolat en forme de coquillage, décorations comestibles pour sapin de Noël, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, chocolat, confiserie, sucreries, produits dérivés du cacao, pâte d'amandes, praliné, pain et pâtisserie, sucre, miel, sirop de mélasse, barres de céréales, biscuits, boissons à base de cacao, bonbons, caramel (bonbons), décorations en chocolat pour gâteaux, pâte de fruits (confiserie), petits fours (pâtisseries), poudre pour gâteaux, levure, poudre pour lever, glace à rafraîchir, beurre de cacao à usage alimentaire, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, confitures, raisins secs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité.