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Marques déposées par la société Fredéric Sérusier
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Agrum'Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agrum'Bio
Fredéric Sérusier

Numéro de dépôt :
4066032
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2024
Agrum\'Bio de Fredéric Sérusier

Présentation de la marque Agrum'Bio

Déposée le 4 février 2014 par la société Fredéric Sérusier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agrum'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société Fredéric Sérusier domicilié(e) Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 177 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fredéric Sérusier, M. SERUSIER Frédéric domicilié(e) Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France.

La marque Agrum'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agrum'Bio est expirée depuis le 4 février 2024.


Fredéric Sérusier - Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France - SIREN 413177213


Fredéric Sérusier, M. SERUSIER Frédéric - Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; légumes frais ; semences (graines), fleurs naturelles ; arbustes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.