Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

supertec
Frédéric SERRE
SUPERTEC s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
3244671
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
supertec de Frédéric SERRE

Présentation de la marque supertec

Déposée le 9 septembre 2003 par Frédéric SERRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « supertec »

Les déposants sont Frédéric SERRE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPERTEC domicilié(e) 1 rue de Provence,38130 Echirolles - 38130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERTEC Frédéric SERRE domicilié(e) B.P. 280, 1. rue de Provence,38130 Echirolles - 38130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Frédéric SERRE - France

SUPERTEC s.a.r.l. - 1 rue de Provence,38130 Echirolles - 38130 - France - SIREN 4


SUPERTEC Frédéric SERRE - B.P. 280, 1. rue de Provence,38130 Echirolles - 38130 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388418 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399190 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques. Machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels programmes enregistrés d'ordinateurs, cédéroms, appareils de vidéo projection. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Informations en matière de réparation d'ordinateurs et de réseaux informatiques. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau informatique ou téléphonique ; services de messagerie électronique par réseau informatique ou téléphonique. Location d'appareils de télécommunications ; information en matière de télécommunication ; transmissions d'informations et de données commerciales ou publicitaire par réseau informatique ou téléphonique. Education, formations notamment en matière d'informatique de télécommunication ou de réseau informatique ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseau informatique ou téléphonique. Programmation pour ordinateurs travaux d'ingénieurs consultation professionnel et d'établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires. Location de matériel informatique. Elaboration conception mise à jour, location et maintenance de logiciels d'ordinateurs, conseil informations et assistance techniques en matière d'informatique et de réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.