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Marques déposées par monsieur Frédéric SCHVARTZMAN
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SECAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECAL
Monsieur Frédéric SCHVARTZMAN

Numéro de dépôt :
1597459
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010

Présentation de la marque SECAL

Déposée le 15 juin 1990 par monsieur Frédéric SCHVARTZMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric SCHVARTZMAN domicilié(e) 27, avenue des Peupliers, 75016 PARIS (dossier no 2175250) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2175250) - France.

La marque SECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECAL est expirée depuis le 15 juin 2010.


Monsieur Frédéric SCHVARTZMAN - 27, avenue des Peupliers, 75016 PARIS (dossier no 2175250) - France


NOVAMARK - (dossier no 2175250) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175250 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256513 - Publication au BOPI 1998-06-17

Horlogerie, instruments chronométriques et, notamment, des montres