Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Laboratoire TDS
Frédéric SCHROBILTGEN
Philippe SALMON

Numéro de dépôt :
3452614
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Laboratoire TDS de Frédéric SCHROBILTGEN

Présentation de la marque Laboratoire TDS

Déposée le 26 septembre 2006 par Frédéric SCHROBILTGEN et Philippe SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Laboratoire TDS »

Les déposants sont Frédéric SCHROBILTGEN domicilié(e) 10 Bis rue Charles Ollier,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et Philippe SALMON domicilié(e) 487 Rue de Tourcoing,59420 MOUVEAUX - 59420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric SCHROBILTGEN domicilié(e) 10 Bis rue Charles Ollier,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Frédéric SCHROBILTGEN a également déposé les autres marques suivantes : TDSLAB


Frédéric SCHROBILTGEN - 10 Bis rue Charles Ollier,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France

Philippe SALMON - 487 Rue de Tourcoing,59420 MOUVEAUX - 59420 - France


Frédéric SCHROBILTGEN - 10 Bis rue Charles Ollier,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451020 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.