Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE ROI ET LA REINE DES SENIORS ANNEE
Numéro de dépôt :
96655215
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE ROI ET LA REINE DES SENIORS ANNEE
Déposée le 12 décembre 1996 par Frédéric SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROI ET LA REINE DES SENIORS ANNEE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294114 - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 2000-01-25