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Marques déposées par Frédéric Schettini
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Les Transports CO2-Chrono
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Transports CO2-Chrono
Frédéric Schettini

Numéro de dépôt :
3797546
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
Les Transports CO2-Chrono de Frédéric Schettini

Présentation de la marque Les Transports CO2-Chrono

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par Frédéric Schettini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Transports CO2-Chrono » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Frédéric Schettini domicilié(e) 27A Rue de la Jouclane - 31330 - Grenade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Schettini domicilié(e) 27A Rue de la Jouclane - 31330 - grenade - France.

La marque Les Transports CO2-Chrono a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Transports CO2-Chrono est expirée depuis le 14 janvier 2021.

Frédéric Schettini a également déposé les autres marques suivantes : MOBIGIS


Frédéric Schettini - 27A Rue de la Jouclane - 31330 - Grenade - France


Frédéric Schettini - 27A Rue de la Jouclane - 31330 - grenade - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Transport ; Informations en matière de transport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.