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Marques déposées par monsieur FREDERIC SCHAAL
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BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE
Monsieur FREDERIC SCHAAL

Numéro de dépôt :
4475006
Date de dépôt :
07/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2028
BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE de FREDERIC SCHAAL

Présentation de la marque BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE

Déposée par voie électronique le 7 août 2018 par monsieur FREDERIC SCHAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC SCHAAL domicilié(e) 10 IMPASSE RUE VERTE - 80370 - CRAMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAXTER S.A.S., Monsieur FREDERIC SCHAAL domicilié(e) 10 IMPASSE RUE VERTE - 80370 - CRAMONT - France.

La marque BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAXTER S.A.S. FITNESS FOR SERVICE, COMPLIANCE, EXPERTISE arrivera à expiration en date du 7 août 2028.


Monsieur FREDERIC SCHAAL - 10 IMPASSE RUE VERTE - 80370 - CRAMONT - France


BAXTER S.A.S., Monsieur FREDERIC SCHAAL - 10 IMPASSE RUE VERTE - 80370 - CRAMONT - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; audits en matière d'énergie.