Déposée le 30 juillet 2009 par FREDERIC SCELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALY'TIME »
Le déposant est FREDERIC SCELLES domicilié(e) 21 RUE DE DANTZIG - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC SCELLES domicilié(e) 21 RUE DE DANTZIG - 75015 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALY'TIME est expirée depuis le 30 juillet 2019.
FREDERIC SCELLES a également déposé les autres marques suivantes : Es Quality
FREDERIC SCELLES - 21 RUE DE DANTZIG - 75015 - PARIS - France
FREDERIC SCELLES - 21 RUE DE DANTZIG - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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