Déposée le 21 septembre 2007 par FREDERIC SCELLES et DANIEL MARTINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Es Quality »
Les déposants sont FREDERIC SCELLES domicilié(e) 21 RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France et DANIEL MARTINS domicilié(e) 34 A RUE CHANTEREAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC SCELLES domicilié(e) 21 RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Es Quality est expirée depuis le 21 septembre 2017.
FREDERIC SCELLES a également déposé les autres marques suivantes : QUALY'TIME
FREDERIC SCELLES - 21 RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France
DANIEL MARTINS - 34 A RUE CHANTEREAU,91630 CHEPTAINVILLE - 91630 - France
FREDERIC SCELLES - 21 RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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